SCEA EMERGENCE - Permis de construire et DP

Active
433625043 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/11/2000

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA EMERGENCE

SCEA EMERGENCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torchamp.

Profil et organisation

SCEA EMERGENCE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 61330 à TORCHAMP.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA EMERGENCE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/11/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA EMERGENCE

Activité d’urbanisme de SCEA EMERGENCE

SCEA EMERGENCE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2015 - 16/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA EMERGENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2015 - 16/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA EMERGENCE

2 autorisations sur la période 13/08/2015 - 16/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Torchamp.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA EMERGENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grisiere Ouest, Torchamp (61330) PC Locaux B179, B181 41 921 m² 1 526 m² 2022/09/16
La Grisiere, Torchamp (61330) PC Locaux 0B181 12 621 m² 860 m² 2015/08/13

Répartition géographique des autorisations de SCEA EMERGENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA EMERGENCE

Sources des informations sur SCEA EMERGENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA EMERGENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA EMERGENCE ?
SCEA EMERGENCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA EMERGENCE ?
Le profil de SCEA EMERGENCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA EMERGENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA EMERGENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA EMERGENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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