SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE - Permis de construire et DP

Active
531822567 Société civile d'exploitation agricole PME Créée le 15/04/2011

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE

SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Basseneville.

Profil et organisation

SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14670 à BASSENEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
SIRET du siège
Date de création
15/04/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE

Activité d’urbanisme de SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE

SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2022 - 07/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/03/2022 - 07/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE

2 autorisations sur la période 09/03/2022 - 07/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Basseneville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
579 Rue Saint Richer, Basseneville (14670) PC Locaux C79 24 850 m² 147 m² 2022/12/07
579 Rue Saint Richer Les Marettes, Basseneville (14670) PC Logement C79, C114 183 m² 2022/03/09

Répartition géographique des autorisations de SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE

Sources des informations sur SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE ?
SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE ?
Le profil de SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides