2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Basseneville.
SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14670 à Basseneville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2022 - 07/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/03/2022 - 07/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Basseneville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ECURIES DE BASSENEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 579 Rue Saint Richer, Basseneville (14670) | PC Locaux | C79 | 24 850 m² | 147 m² | 2022/12/07 |
| 579 Rue Saint Richer Les Marettes, Basseneville (14670) | PC Logement | C79, C114 | — | 183 m² | 2022/03/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
