2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DUCROT / QUIGNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perrigny.
SCEA DUCROT / QUIGNARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89000 à Perrigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DUCROT / QUIGNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2020 - 09/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DUCROT / QUIGNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/07/2020 - 09/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Perrigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DUCROT / QUIGNARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Les Crots Taupins Les Breandes, Perrigny (89000) | PC Locaux | AI7, AI8 | 37 641 m² | 41 m² | 2020/10/09 |
| Rue Des Crots Taupins Les Breandes, Perrigny (89000) | DP Locaux | AI119 | 6 134 m² | 1 000 m² | 2020/07/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
