SCEA DU MARAIS - Permis de construire et DP

Active
316141357 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1979

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DU MARAIS

SCEA DU MARAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-des-Champs.

Profil et organisation

SCEA DU MARAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50320 à SAINT-JEAN-DES-CHAMPS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU MARAIS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU MARAIS

Activité d’urbanisme de SCEA DU MARAIS

SCEA DU MARAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2016 - 07/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU MARAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/07/2016 - 07/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU MARAIS

2 autorisations sur la période 11/07/2016 - 07/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-des-Champs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU MARAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 La Gaillardiere, Saint-Jean-des-Champs (50320) PC Locaux B278, B275 83 159 m² 537 m² 2017/06/07
La Gaillardiere, Saint-Jean-des-Champs (50320) PC Locaux B272 83 159 m² 190 m² 2016/07/11

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU MARAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU MARAIS

Sources des informations sur SCEA DU MARAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU MARAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU MARAIS ?
SCEA DU MARAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU MARAIS ?
Le profil de SCEA DU MARAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU MARAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU MARAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU MARAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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