2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Livarot-Pays-d'Auge.
SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14140 à Livarot-Pays-d'Auge.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT compte 3 autorisations recensées sur la période 24/11/2023 - 03/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/11/2023 - 03/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Livarot-Pays-d'Auge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU HARAS DE TONNENCOURT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Manoir Cheffreville -Tonnencourt, Livarot-Pays-d'Auge (14140) | PC Locaux | A352 | 61 040 m² | 80 m² | 2023/11/24 |
| Le Manoir Sainte Marguerite Des Loges, Livarot-Pays-d'Auge (14140) | PC Locaux | D12 | 26 250 m² | 362 m² | 2023/11/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
