2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DU GITE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre.
SCEA DU GITE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 97410 à Saint-Pierre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU GITE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/01/2015 - 16/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU GITE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/01/2015 - 16/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU GITE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Gite Mont-Vert Les Hauts, Saint-Pierre (97410) | PC Locaux | HL63 | 43 988 m² | 78 m² | 2016/08/16 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 191 Route Du Site Mont-Vert Les Hauts, Saint-Pierre (97410) | PC Locaux | HL63 | 43 982 m² | 900 m² | 2015/01/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
