SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
344158993 Société civile d'exploitation agricole Créée le 11/03/1988

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Vienne (86)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY

SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalandray.

Profil et organisation

SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 86190 à CHALANDRAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
11/03/1988
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY

Activité d’urbanisme de SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY

SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY compte 2 autorisations recensées sur la période 01/02/2013 - 24/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/02/2013 - 24/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY

1 autorisation sur la période 01/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chalandray. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld Le Gouffre, Chalandray (86190) PC Locaux ZL56, ZL57 164 335 m² 200 m² 2013/02/01

Permis d'aménager de SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY

1 autorisation sur la période 24/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Chalandray. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Marche Aux Anes Le Marche Aux Anes, Chalandray (86190) PA F254, F255 78 255 m² 2025/10/24

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY

Sources des informations sur SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY ?
SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY ?
Le profil de SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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