SCEA DU CLOS DU BOSQ - Permis de construire et DP
ActiveChiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCEA DU CLOS DU BOSQ
SCEA DU CLOS DU BOSQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seulline.
Profil et organisation
SCEA DU CLOS DU BOSQ est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 14260 LES MONTS D'AUNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU CLOS DU BOSQ
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/11/1990
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU CLOS DU BOSQ
Activité d’urbanisme de SCEA DU CLOS DU BOSQ
SCEA DU CLOS DU BOSQ compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2014 - 20/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CLOS DU BOSQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU CLOS DU BOSQ
2 autorisations sur la période 21/05/2014 - 20/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Seulline.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CLOS DU BOSQ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Le Bosq, Seulline (14260) | PC Locaux | ZM54, ZM53 | 133 220 m² | 1 121 m² | 2016/05/20 |
| Sous Le Bosq, Seulline (14260) | PC Locaux | ZM54, ZM53 | — | 1 594 m² | 2014/05/21 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU CLOS DU BOSQ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU CLOS DU BOSQ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU CLOS DU BOSQ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.