SCEA DU CLOS DU BOSQ - Autorisations d'urbanisme
Active
379964356
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Code 6597
|
Créée le 02/11/1990
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- SCEA DU CLOS DU BOSQ
- SIREN
- 379 964 356
- SIRET siège
- 379 964 356 00016
- Forme juridique
- Code 6597
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.46Z
- Date de création
- 02/11/1990
- Effectif
- 1-2 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 21/05/2014
- Dernière autorisation
- 20/05/2016
Siège social
- Adresse
- SOUS LE BOSQ
- Commune
- 14260 LES MONTS D'AUNAY
- Département
- Calvados
Permis de construire de SCEA DU CLOS DU BOSQ
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Le Bosq, Seulline (14260) | PC Locaux | ZM54, ZM53 | 133 220 m² | 8 976 m² | 2016/05/20 |
| Sous Le Bosq, Seulline (14260) | PC Locaux | ZM54, ZM53 | — | 7 854 m² | 2014/05/21 |
Permis d'aménager de SCEA DU CLOS DU BOSQ
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de SCEA DU CLOS DU BOSQ
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.