2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DU CHATEAU LABROUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-Lacaussade.
SCEA DU CHATEAU LABROUSSE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33390 à Saint-Martin-Lacaussade.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU CHATEAU LABROUSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/01/2013 - 14/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CHATEAU LABROUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/01/2013 - 14/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-Lacaussade.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CHATEAU LABROUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Chateau Labrousse, Saint-Martin-Lacaussade (33390) | PC Locaux | 0A826, 0A328 | 1 403 m² | 300 m² | 2019/05/14 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rte De Labrousse, Saint-Martin-Lacaussade (33390) | PC Locaux | A717, A828 | 18 933 m² | 132 m² | 2013/01/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
