SCEA DU CHATAIGNIER - Permis de construire et DP

Active
391092731 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/03/1993

Présentation détaillée de SCEA DU CHATAIGNIER

SCEA DU CHATAIGNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moulins-sur-Tardoire.

Profil et organisation

SCEA DU CHATAIGNIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 16110 à MOULINS-SUR-TARDOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU CHATAIGNIER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
15/03/1993

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU CHATAIGNIER

Activité d’urbanisme de SCEA DU CHATAIGNIER

SCEA DU CHATAIGNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2017 - 03/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CHATAIGNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/02/2017 - 03/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU CHATAIGNIER

2 autorisations sur la période 28/02/2017 - 03/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Moulins-sur-Tardoire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CHATAIGNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Maine Laquet - Vilhonneur, Moulins-sur-Tardoire (16220) PC Locaux ZC37 24 360 m² 800 m² 2023/02/03
Adresse Non Renseignée, Saint-Sornin (16220) PC Locaux C804 7 834 m² 56 m² 2017/02/28

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU CHATAIGNIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DU CHATAIGNIER

Sources des informations sur SCEA DU CHATAIGNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU CHATAIGNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU CHATAIGNIER ?
SCEA DU CHATAIGNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU CHATAIGNIER ?
Le profil de SCEA DU CHATAIGNIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU CHATAIGNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU CHATAIGNIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU CHATAIGNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides