SCEA DU CAMPANE - Permis de construire et DP

Active
432713485 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/06/2000

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DU CAMPANE

SCEA DU CAMPANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sansan.

Profil et organisation

SCEA DU CAMPANE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 32260 à SANSAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU CAMPANE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/2000

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU CAMPANE

Activité d’urbanisme de SCEA DU CAMPANE

SCEA DU CAMPANE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2013 - 09/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CAMPANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/12/2013 - 09/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU CAMPANE

2 autorisations sur la période 23/12/2013 - 09/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Sansan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CAMPANE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Compeyre, Sansan (32260) PC Locaux B198, B197 68 935 m² 140 m² 2016/06/09
Au Campane, Sansan (32260) PC Locaux B180, B381 104 m² 2013/12/23

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU CAMPANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU CAMPANE

Sources des informations sur SCEA DU CAMPANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU CAMPANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU CAMPANE ?
SCEA DU CAMPANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU CAMPANE ?
Le profil de SCEA DU CAMPANE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU CAMPANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU CAMPANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU CAMPANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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