SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES - Permis de construire et DP

Active
440465318 Société civile d'exploitation agricole Créée le 04/10/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES

SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rivarennes.

Profil et organisation

SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 36800 RIVARENNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
04/10/2001
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES

Activité d’urbanisme de SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES

SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2013 - 15/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/09/2013 - 15/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES

2 autorisations sur la période 25/09/2013 - 15/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Rivarennes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Barre, Rivarennes (36800) PC Locaux ZD20, ZD53 227 m² 2019/02/15
La Barre, Rivarennes (36800) PC Locaux ZD53 9 130 m² 821 m² 2013/09/25

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES

Sources des informations sur SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES ?
SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES ?
Le profil de SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU BUISSON DE RIVARENNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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