Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De Pasilly, Censy (89310) | PD | ZE68 | — | 2022/09/18 |
SCEA DU BOIS MONSIEUR - Permis de démolir
Active
511060485
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 14/02/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCEA DU BOIS MONSIEUR
SCEA DU BOIS MONSIEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Censy.
Profil et organisation
SCEA DU BOIS MONSIEUR est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89310 à Censy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU BOIS MONSIEUR
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/02/2009
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCEA DU BOIS MONSIEUR
Activité d’urbanisme de SCEA DU BOIS MONSIEUR
SCEA DU BOIS MONSIEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 18/09/2022 - 18/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BOIS MONSIEUR, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/09/2022 - 18/09/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCEA DU BOIS MONSIEUR
1 autorisation sur la période 18/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Censy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU BOIS MONSIEUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU BOIS MONSIEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DES GUERINS
SIREN 324667427
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC GILLOT
SIREN 431901941
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DE LA PIERRE BLANCHE
SIREN 802349183
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ELISE DE POILLY
SIREN 880374335
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DE LA PLANCHETTE
SIREN 353259674
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GAEC DE LA MAISON DES CHAMPS
SIREN 378321442
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCEA DU BOIS MONSIEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCEA DU BOIS MONSIEUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU BOIS MONSIEUR ?
SCEA DU BOIS MONSIEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU BOIS MONSIEUR ?
Le profil de SCEA DU BOIS MONSIEUR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU BOIS MONSIEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU BOIS MONSIEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU BOIS MONSIEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable