SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE - Permis de construire et DP

Active
781216783 Société civile d'exploitation agricole Créée le 03/03/1961

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE

SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lignières-Ambleville.

Profil et organisation

SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 16130 à LIGNIERES-AMBLEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
03/03/1961
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE

Activité d’urbanisme de SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE

SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2019 - 13/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/09/2019 - 13/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE

2 autorisations sur la période 30/09/2019 - 13/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Lignières-Ambleville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rte De Hauteneuve, Lignières-Ambleville (16130) PC Locaux C286 115 750 m² 298 m² 2020/01/13
Combe D Aguet, Lignières-Ambleville (16130) PC Locaux C286 115 750 m² 325 m² 2019/09/30

Répartition géographique des autorisations de SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE

Sources des informations sur SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE ?
SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE ?
Le profil de SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DOMAINE DE HAUTENEUVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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