2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DES VIGNOBLES BOURCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Androny.
SCEA DES VIGNOBLES BOURCIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33390 à Saint-Androny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DES VIGNOBLES BOURCIER compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2013 - 25/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES VIGNOBLES BOURCIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/08/2013 - 25/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Androny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES VIGNOBLES BOURCIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Le Coudonneau, Saint-Androny (33390) | PC Locaux | D1246, D816 | 12 395 m² | 374 m² | 2013/11/25 |
| Le Coudonneau, Saint-Androny (33390) | PC Locaux | D1302, D1050 | 13 354 m² | 484 m² | 2013/08/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
