S.C.E.A. DES TROIS SITES - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de S.C.E.A. DES TROIS SITES
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

408029254 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/06/1996

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de S.C.E.A. DES TROIS SITES

S.C.E.A. DES TROIS SITES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgvallées.

Profil et organisation

S.C.E.A. DES TROIS SITES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50750 à Bourgvallées.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: S.C.E.A. DES TROIS SITES
SIREN
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Activité principale: NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
Section NAF: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF: 01 - Culture et production animale, chasse et services annexes

SIRET du siège
Date de création: 01/06/1996

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.E.A. DES TROIS SITES

Activité d’urbanisme de S.C.E.A. DES TROIS SITES

S.C.E.A. DES TROIS SITES compte 6 autorisations recensées sur la période 18/07/2013 - 28/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.E.A. DES TROIS SITES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

18/07/2013 - 28/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.E.A. DES TROIS SITES

6 autorisations sur la période 18/07/2013 - 28/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgvallées.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.E.A. DES TROIS SITES dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2013

3 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
La Mazure, Bourgvallées (50750)	PC Locaux	ZD31, ZD30	72 827 m²	768 m²	2013/07/18
Les Communes, Bourgvallées (50750)	PC Locaux	ZD6, ZD5	100 764 m²	358 m²	2013/07/18
L Ecluse, Bourgvallées (50750)	PC Locaux	ZH19, ZH18	—	900 m²	2013/07/18

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de S.C.E.A. DES TROIS SITES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Bourgvallées

6 autorisations

Département représenté

Manche (50)

6 autorisations

Région représentée

Normandie

6 autorisations

Demandeurs comparables à S.C.E.A. DES TROIS SITES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA SAUVEY

SIREN 417779113

Même secteur et même département

18 autorisations 18 PC

GAEC DE LA BASFEUILLE

SIREN 453353427

Même secteur et même département

15 autorisations 15 PC

GAEC JEANNE

SIREN 380604843

Même secteur et même département

6 autorisations 6 PC

SCEA DU GRAND TRAIT

SIREN 478385842

Même secteur et même département

6 autorisations 6 PC

GAEC LAUNAY

SIREN 493975486

Même secteur et même département

6 autorisations 6 PC

SCEA LESOUEF

SIREN 381522028

Même secteur et même département

5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur S.C.E.A. DES TROIS SITES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.E.A. DES TROIS SITES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.E.A. DES TROIS SITES ?

S.C.E.A. DES TROIS SITES est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.E.A. DES TROIS SITES ?

Le profil de S.C.E.A. DES TROIS SITES recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes S.C.E.A. DES TROIS SITES apparaît-il ?

Les autorisations reliées à S.C.E.A. DES TROIS SITES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à S.C.E.A. DES TROIS SITES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

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