SCEA DES TROIS SITES - Permis de construire et DP

Active
400920799 Société civile d'exploitation agricole Créée le 31/03/1995

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DES TROIS SITES

SCEA DES TROIS SITES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plouguenast-Langast.

Profil et organisation

SCEA DES TROIS SITES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22600 à La Motte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES TROIS SITES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
31/03/1995
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES TROIS SITES

Activité d’urbanisme de SCEA DES TROIS SITES

SCEA DES TROIS SITES compte 3 autorisations recensées sur la période 27/06/2019 - 22/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES TROIS SITES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/06/2019 - 22/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES TROIS SITES

3 autorisations sur la période 27/06/2019 - 22/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Plouguenast-Langast.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES TROIS SITES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES TROIS SITES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DES TROIS SITES

Sources des informations sur SCEA DES TROIS SITES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES TROIS SITES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES TROIS SITES ?
SCEA DES TROIS SITES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES TROIS SITES ?
Le profil de SCEA DES TROIS SITES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES TROIS SITES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES TROIS SITES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES TROIS SITES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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