3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DES DEUX AVENUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marchésieux.
SCEA DES DEUX AVENUES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50190 à Marchésieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DES DEUX AVENUES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2019 - 21/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES DEUX AVENUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/04/2019 - 21/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Marchésieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES DEUX AVENUES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Le Hameau Du Boscq, Marchésieux (50190) | PC Locaux | ZS32, ZS33 | — | 403 m² | 2019/06/21 |
| 3 Rue Des Ormettes, Périers (50190) | DP Logement | AI602 | — | 80 m² | 2019/04/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.