SCEA DES BROUSSARDES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Charente (16)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCEA DES BROUSSARDES
SCEA DES BROUSSARDES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Empuré.
Profil et organisation
SCEA DES BROUSSARDES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 16240 EMPURE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DES BROUSSARDES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1987
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DES BROUSSARDES
Activité d’urbanisme de SCEA DES BROUSSARDES
SCEA DES BROUSSARDES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2018 - 18/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES BROUSSARDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DES BROUSSARDES
2 autorisations sur la période 28/02/2018 - 18/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Empuré.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES BROUSSARDES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Planchard, Empuré (16240) | PC Locaux | ZK30 | 23 800 m² | 458 m² | 2018/05/18 |
| Planchard, Empuré (16240) | PC Locaux | ZK30 | 23 800 m² | 443 m² | 2018/02/28 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DES BROUSSARDES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DES BROUSSARDES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DES BROUSSARDES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.