2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DES BROUSSARDES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Empuré.
SCEA DES BROUSSARDES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 16240 à Empuré.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DES BROUSSARDES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2018 - 18/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES BROUSSARDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/02/2018 - 18/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Empuré.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES BROUSSARDES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Planchard, Empuré (16240) | PC Locaux | ZK30 | 23 800 m² | 458 m² | 2018/05/18 |
| Planchard, Empuré (16240) | PC Locaux | ZK30 | 23 800 m² | 443 m² | 2018/02/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
