SCEA DECROIX - Permis de construire et DP

Cessée
529723694 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DECROIX

SCEA DECROIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thiembronne.

Profil et organisation

SCEA DECROIX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62560 à Thiembronne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCEA DECROIX
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DECROIX

Activité d’urbanisme de SCEA DECROIX

SCEA DECROIX compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2014 - 16/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DECROIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/11/2014 - 16/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DECROIX

2 autorisations sur la période 24/11/2014 - 16/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Thiembronne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DECROIX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA DECROIX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DECROIX

Sources des informations sur SCEA DECROIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DECROIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DECROIX ?
SCEA DECROIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DECROIX ?
Le profil de SCEA DECROIX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DECROIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DECROIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DECROIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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