3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DE PONTREUZOU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Camlez.
SCEA DE PONTREUZOU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 22450 à Camlez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE PONTREUZOU compte 3 autorisations recensées sur la période 31/12/2013 - 16/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE PONTREUZOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/12/2013 - 16/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Camlez.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE PONTREUZOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pontreuzou, Camlez (22450) | PC Locaux | ZC21 | 83 280 m² | 405 m² | 2021/11/16 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pontrezou, Camlez (22450) | PC Locaux | ZC21 | 83 280 m² | 146 m² | 2016/08/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pontreuzou, Camlez (22450) | PC Locaux | ZC21 | 83 280 m² | 57 m² | 2013/12/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.