basedespermis.fr

S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL - Permis de construire et DP

Active
810100719 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2015

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.50Z - Culture et élevage associés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnil-Villeman.

Profil et organisation

S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50450 au Mesnil-Villeman.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/02/2015
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

Activité d’urbanisme de S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2015 - 26/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/12/2015 - 26/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

2 autorisations sur la période 22/12/2015 - 26/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement au Mesnil-Villeman.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rte Du Fourre L Hotel Patey, Le Mesnil-Villeman (50450) PC Locaux A1120 38 853 m² 38 m² 2017/12/26

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
L Hotel Potey, Le Mesnil-Villeman (50450) PC Locaux A1039 44 961 m² 489 m² 2015/12/22

Répartition géographique des autorisations de S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Le Mesnil-Villeman

2 autorisations

Département représenté

Manche (50)

2 autorisations

Région représentée

Normandie

2 autorisations

Demandeurs comparables à S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA SAUVEY
SIREN 417779113
Même secteur et même département
18 autorisations 18 PC
GAEC DE LA BASFEUILLE
SIREN 453353427
Même secteur et même département
15 autorisations 15 PC
GAEC JEANNE
SIREN 380604843
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
S.C.E.A. DES TROIS SITES
SIREN 408029254
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
SCEA DU GRAND TRAIT
SIREN 478385842
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
GAEC LAUNAY
SIREN 493975486
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC

Sources des informations sur S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL ?
S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL ?
Le profil de S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides