S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL - Permis de construire et DP

Active
810100719 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2015

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnil-Villeman.

Profil et organisation

S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50450 au Mesnil-Villeman.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2015
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

Activité d’urbanisme de S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2015 - 26/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/12/2015 - 26/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

2 autorisations sur la période 22/12/2015 - 26/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement au Mesnil-Villeman.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Du Fourre L Hotel Patey, Le Mesnil-Villeman (50450) PC Locaux A1120 38 853 m² 38 m² 2017/12/26
L Hotel Potey, Le Mesnil-Villeman (50450) PC Locaux A1039 44 961 m² 489 m² 2015/12/22

Répartition géographique des autorisations de S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

Sources des informations sur S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL ?
S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL ?
Le profil de S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.E.A. DE LA PIECE DE L'HOTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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