SCEA DE LA PETITE PLAINE - Permis de construire et DP

Active
407911429 Société civile d'exploitation agricole Créée le 14/06/1996

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE LA PETITE PLAINE

SCEA DE LA PETITE PLAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bras-Panon.

Profil et organisation

SCEA DE LA PETITE PLAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 97440 à SAINT-ANDRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA PETITE PLAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
14/06/1996
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA PETITE PLAINE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA PETITE PLAINE

SCEA DE LA PETITE PLAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2020 - 19/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA PETITE PLAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/10/2020 - 19/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA PETITE PLAINE

2 autorisations sur la période 13/10/2020 - 19/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bras-Panon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA PETITE PLAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
32 Chemin Bellevue, Bras-Panon (97412) PC Locaux AC317 55 846 m² 749 m² 2023/01/19
Chemi Lagourgue, Saint-André (97440) PC Locaux AL645 29 221 m² 4 292 m² 2020/10/13

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA PETITE PLAINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE LA PETITE PLAINE

Sources des informations sur SCEA DE LA PETITE PLAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA PETITE PLAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA PETITE PLAINE ?
SCEA DE LA PETITE PLAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA PETITE PLAINE ?
Le profil de SCEA DE LA PETITE PLAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA PETITE PLAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA PETITE PLAINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA PETITE PLAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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