SCEA DE LA PATTE D OIE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Gers (32)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCEA DE LA PATTE D OIE
SCEA DE LA PATTE D OIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel.
Profil et organisation
SCEA DE LA PATTE D OIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 32300 SAINT-MICHEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE LA PATTE D OIE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1988
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DE LA PATTE D OIE
Activité d’urbanisme de SCEA DE LA PATTE D OIE
SCEA DE LA PATTE D OIE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/06/2015 - 13/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA PATTE D OIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DE LA PATTE D OIE
2 autorisations sur la période 16/06/2015 - 13/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA PATTE D OIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 723 Ch De La Bourgade, Saint-Michel (32300) | PC Locaux | ZR96, ZR95 | 11 253 m² | 306 m² | 2026/01/13 |
| Bourgade, Saint-Michel (32300) | PC Locaux | ZS89, ZS88 | 158 023 m² | 649 m² | 2015/06/16 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA PATTE D OIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE LA PATTE D OIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DE LA PATTE D OIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.