2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DE LA FOUQUIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tirepied-sur-Sée.
SCEA DE LA FOUQUIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50300 à Tirepied-sur-Sée.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE LA FOUQUIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/08/2016 - 08/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA FOUQUIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/08/2016 - 08/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Tirepied-sur-Sée.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA FOUQUIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld La Fouquiere, Tirepied-sur-Sée (50870) | PC Locaux | ZI165 | 40 420 m² | 1 020 m² | 2017/12/08 |
| Ld La Fouquiere, Tirepied-sur-Sée (50870) | PC Locaux | ZT65 | 40 420 m² | 594 m² | 2017/09/01 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Villedieu Les Poeles Sainte Pience, Le Parc (50870) | PC Locaux | C964 | 365 m² | 129 m² | 2016/08/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
