SCEA DE LA BRIANDIERE - Permis de construire et DP

Active
539716084 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE LA BRIANDIERE

SCEA DE LA BRIANDIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgvallées.

Profil et organisation

SCEA DE LA BRIANDIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 50750 BOURGVALLEES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA BRIANDIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA BRIANDIERE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA BRIANDIERE

SCEA DE LA BRIANDIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 02/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA BRIANDIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/03/2013 - 02/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA BRIANDIERE

2 autorisations sur la période 15/03/2013 - 02/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgvallées.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA BRIANDIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Briandiere - Soulles, Bourgvallées (50750) PC Locaux A681, A682 26 201 m² 1 855 m² 2023/05/02
La Briandiere, Bourgvallées (50750) PC Locaux 0A78, 0A80 18 806 m² 494 m² 2013/03/15

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA BRIANDIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE LA BRIANDIERE

Sources des informations sur SCEA DE LA BRIANDIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA BRIANDIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA BRIANDIERE ?
SCEA DE LA BRIANDIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA BRIANDIERE ?
Le profil de SCEA DE LA BRIANDIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA BRIANDIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA BRIANDIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA BRIANDIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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