2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SCEA D ARTUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valravillon.
SCEA D ARTUS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89110 à Valravillon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA D ARTUS compte 1 autorisation recensée sur la période 28/11/2025 - 28/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA D ARTUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Valravillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA D ARTUS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural N_10 Dit Peti La Goulette, Valravillon (89113) | PC Locaux | A177, A178 | 7 294 m² | 960 m² | 2025/11/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
