SCEA COUVE - Permis de construire et DP

Active
849542964 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/12/2018

Présentation détaillée de SCEA COUVE

SCEA COUVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Arnoult-des-Bois.

Profil et organisation

SCEA COUVE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 28190 à Saint-Arnoult-des-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA COUVE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
15/12/2018
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA COUVE

Activité d’urbanisme de SCEA COUVE

SCEA COUVE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/01/2025 - 15/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA COUVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/01/2025 - 15/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA COUVE

1 autorisation sur la période 15/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Arnoult-des-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA COUVE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA COUVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA COUVE

Sources des informations sur SCEA COUVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA COUVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA COUVE ?
SCEA COUVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA COUVE ?
Le profil de SCEA COUVE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA COUVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA COUVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA COUVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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