SCEA COURSIN - Permis de construire et DP

Active
448391813 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2003

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA COURSIN

SCEA COURSIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-James.

Profil et organisation

SCEA COURSIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50240 à SAINT-JAMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA COURSIN
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2003
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA COURSIN

Activité d’urbanisme de SCEA COURSIN

SCEA COURSIN compte 2 autorisations recensées sur la période 20/09/2014 - 13/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA COURSIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/09/2014 - 13/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA COURSIN

2 autorisations sur la période 20/09/2014 - 13/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-James.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA COURSIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 La Basse Croisette Montanel, Saint-James (50240) PC Locaux ZK111, ZK87 116 423 m² 776 m² 2025/03/13
La Basse Croisette, Saint-James (50240) PC Locaux ZK115, ZK114 17 032 m² 110 m² 2014/09/20

Répartition géographique des autorisations de SCEA COURSIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA COURSIN

Sources des informations sur SCEA COURSIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA COURSIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA COURSIN ?
SCEA COURSIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA COURSIN ?
Le profil de SCEA COURSIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA COURSIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA COURSIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA COURSIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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