SCEA COLOMBIERS - Permis de construire et DP

Active
441885126 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA COLOMBIERS

SCEA COLOMBIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montravers.

Profil et organisation

SCEA COLOMBIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 79140 à MONTRAVERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA COLOMBIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
SIRET du siège
Date de création
01/02/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA COLOMBIERS

Activité d’urbanisme de SCEA COLOMBIERS

SCEA COLOMBIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 09/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA COLOMBIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/06/2013 - 09/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA COLOMBIERS

2 autorisations sur la période 20/06/2013 - 09/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Montravers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA COLOMBIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Dorbeliere, Montravers (79140) PC Locaux AN190 20 277 m² 480 m² 2014/12/09
La Dorbeliere, Montravers (79140) PC Locaux AN190 20 277 m² 3 400 m² 2013/06/20

Répartition géographique des autorisations de SCEA COLOMBIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA COLOMBIERS

Sources des informations sur SCEA COLOMBIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA COLOMBIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA COLOMBIERS ?
SCEA COLOMBIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA COLOMBIERS ?
Le profil de SCEA COLOMBIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA COLOMBIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA COLOMBIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA COLOMBIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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