SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU - Permis de construire et DP

Active
502049414 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2008

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU

SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagne.

Profil et organisation

SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 33570 MONTAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/2008
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU

Activité d’urbanisme de SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU

SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 29/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/04/2014 - 29/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU

2 autorisations sur la période 30/04/2014 - 29/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Montagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bonneau, Montagne (33570) PC Locaux AN113 9 810 m² 238 m² 2017/09/29
4 Bonneau, Montagne (33570) PC Locaux AN113 9 810 m² 84 m² 2014/04/30

Répartition géographique des autorisations de SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU

Sources des informations sur SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU ?
SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU ?
Le profil de SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA CHATEAU HAUT BONNEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides