SCEA CARQUIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA CARQUIS
SCEA CARQUIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncoutant-sur-Sèvre.
Profil et organisation
SCEA CARQUIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 79240 à MONCOUTANT-SUR-SEVRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA CARQUIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1996
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA CARQUIS
Activité d’urbanisme de SCEA CARQUIS
SCEA CARQUIS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2020 - 06/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CARQUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA CARQUIS
2 autorisations sur la période 06/05/2020 - 06/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Moncoutant-sur-Sèvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA CARQUIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Braudière, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) | PC Locaux | AN99 | 6 132 m² | 95 m² | 2026/05/06 |
| La Braudiere, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) | PC Locaux | AN110 | 42 884 m² | 652 m² | 2020/05/06 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA CARQUIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA CARQUIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA CARQUIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.