SCEA BIO SOL - Permis de construire et DP

Active
837557644 Société civile d'exploitation agricole Créée le 03/01/2018

Présentation détaillée de SCEA BIO SOL

SCEA BIO SOL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souprosse.

Profil et organisation

SCEA BIO SOL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 40250 à Souprosse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA BIO SOL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
03/01/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA BIO SOL

Activité d’urbanisme de SCEA BIO SOL

SCEA BIO SOL compte 1 autorisation recensée sur la période 25/09/2025 - 25/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BIO SOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/09/2025 - 25/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA BIO SOL

1 autorisation sur la période 25/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Souprosse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BIO SOL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA BIO SOL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA BIO SOL

Sources des informations sur SCEA BIO SOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA BIO SOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA BIO SOL ?
SCEA BIO SOL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA BIO SOL ?
Le profil de SCEA BIO SOL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA BIO SOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA BIO SOL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA BIO SOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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