SCEA BILOUP - Permis de construire et DP

Active
452280258 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2004

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA BILOUP

SCEA BILOUP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncoutant-sur-Sèvre.

Profil et organisation

SCEA BILOUP est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 79240 à MONCOUTANT-SUR-SEVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA BILOUP
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2004
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA BILOUP

Activité d’urbanisme de SCEA BILOUP

SCEA BILOUP compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2018 - 20/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BILOUP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/06/2018 - 20/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA BILOUP

2 autorisations sur la période 28/06/2018 - 20/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Moncoutant-sur-Sèvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BILOUP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Echeloup Moutiers Sous Chantemerle, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) PC Locaux BD202 120 063 m² 654 m² 2019/09/20
Echeloup Echeloup, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) PC Locaux BD89, BD90 120 063 m² 176 m² 2018/06/28

Répartition géographique des autorisations de SCEA BILOUP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA BILOUP

Sources des informations sur SCEA BILOUP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA BILOUP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA BILOUP ?
SCEA BILOUP est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA BILOUP ?
Le profil de SCEA BILOUP recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA BILOUP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA BILOUP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA BILOUP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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