SCEA BERARD DE CAVERNAUX - Permis de construire et DP

Active
488521774 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/2006

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA BERARD DE CAVERNAUX

SCEA BERARD DE CAVERNAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Mesnière.

Profil et organisation

SCEA BERARD DE CAVERNAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 61560 à LA MESNIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA BERARD DE CAVERNAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2006
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA BERARD DE CAVERNAUX

Activité d’urbanisme de SCEA BERARD DE CAVERNAUX

SCEA BERARD DE CAVERNAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2016 - 16/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA BERARD DE CAVERNAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/10/2016 - 16/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA BERARD DE CAVERNAUX

2 autorisations sur la période 04/10/2016 - 16/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Mesnière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA BERARD DE CAVERNAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cavernaux -, La Mesnière (61560) PC Locaux ZO38, ZO43 374 449 m² 620 m² 2025/10/16
Cavernaux, La Mesnière (61560) PC Locaux ZO43, ZO38 52 269 m² 1 625 m² 2016/10/04

Répartition géographique des autorisations de SCEA BERARD DE CAVERNAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA BERARD DE CAVERNAUX

Sources des informations sur SCEA BERARD DE CAVERNAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA BERARD DE CAVERNAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA BERARD DE CAVERNAUX ?
SCEA BERARD DE CAVERNAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA BERARD DE CAVERNAUX ?
Le profil de SCEA BERARD DE CAVERNAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA BERARD DE CAVERNAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA BERARD DE CAVERNAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA BERARD DE CAVERNAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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