SCEA AYES - Permis de construire et DP

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319295820 Société civile d'exploitation agricole Créée le 30/06/1980

Présentation détaillée de SCEA AYES

SCEA AYES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Araujuzon.

Profil et organisation

SCEA AYES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 64190 à ARAUJUZON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCEA AYES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
30/06/1980

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA AYES

Activité d’urbanisme de SCEA AYES

SCEA AYES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2013 - 10/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA AYES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/09/2013 - 10/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA AYES

2 autorisations sur la période 04/09/2013 - 10/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Araujuzon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA AYES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Campagne Superieure, Araujuzon (64190) PC Locaux AD316 71 058 m² 378 m² 2020/09/10
Campagne Superieure, Araujuzon (64190) PC Locaux AD316 71 058 m² 768 m² 2013/09/04

Répartition géographique des autorisations de SCEA AYES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA AYES

Sources des informations sur SCEA AYES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA AYES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA AYES ?
SCEA AYES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA AYES ?
Le profil de SCEA AYES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA AYES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA AYES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA AYES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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