SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER - Permis de construire et DP

Cessée
792652851 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 25/03/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER

SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-sur-Mer.

Profil et organisation

SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 06410 à Biot.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
25/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER

Activité d’urbanisme de SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER

SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER compte 1 autorisation recensée sur la période 15/01/2014 - 15/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/01/2014 - 15/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER

1 autorisation sur la période 15/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Villefranche-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER

Sources des informations sur SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER ?
SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER ?
Le profil de SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV VILLEFRANCHE AVENUE ALBERT 1ER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides