S.C.C.V. VILLA SUZANNE - Permis de construire et DP

Cessée
799707773 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 14/01/2014

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de S.C.C.V. VILLA SUZANNE

S.C.C.V. VILLA SUZANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sannois.

Profil et organisation

S.C.C.V. VILLA SUZANNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75017 à PARIS 17.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.C.C.V. VILLA SUZANNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
14/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. VILLA SUZANNE

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. VILLA SUZANNE

S.C.C.V. VILLA SUZANNE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/06/2014 - 23/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. VILLA SUZANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/06/2014 - 23/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. VILLA SUZANNE

2 autorisations sur la période 02/06/2014 - 23/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Sannois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. VILLA SUZANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Jean Mermoz, Sannois (95110) PC Logement AE514, AE579 385 m² 343 m² 2015/07/23
8 Rue Jean Mermoz, Sannois (95110) PC Logement AE514, AE579 385 m² 343 m² 2014/06/02

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. VILLA SUZANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à S.C.C.V. VILLA SUZANNE

Sources des informations sur S.C.C.V. VILLA SUZANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. VILLA SUZANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. VILLA SUZANNE ?
S.C.C.V. VILLA SUZANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. VILLA SUZANNE ?
Le profil de S.C.C.V. VILLA SUZANNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. VILLA SUZANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. VILLA SUZANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. VILLA SUZANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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