SCCV VERNEAU - Permis de construire et DP

Cessée
819197781 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 16/03/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCCV VERNEAU

SCCV VERNEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angers.

Profil et organisation

SCCV VERNEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44800 à SAINT-HERBLAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV VERNEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV VERNEAU

Activité d’urbanisme de SCCV VERNEAU

SCCV VERNEAU compte 4 autorisations recensées sur la période 27/06/2016 - 28/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VERNEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

27/06/2016 - 28/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV VERNEAU

4 autorisations sur la période 27/06/2016 - 28/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Angers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VERNEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Henri Pelluau/Traverse Ver, Angers (49000) PC Logement AK533 2 149 m² 1 863 m² 2016/06/28
Rue Rene Oger/Rue Jean Bourre, Angers (49000) PC Logement AK355 715 m² 392 m² 2016/06/27
Rue Rene Oger/Rue Jean Bourre, Angers (49000) PC Logement AK418 771 m² 762 m² 2016/06/27
Rue Jean Bourre/Traverse Verne, Angers (49000) PC Logement AK547 1 012 m² 684 m² 2016/06/27

Répartition géographique des autorisations de SCCV VERNEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV VERNEAU

Sources des informations sur SCCV VERNEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV VERNEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV VERNEAU ?
SCCV VERNEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV VERNEAU ?
Le profil de SCCV VERNEAU recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV VERNEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV VERNEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV VERNEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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