2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV VAUX-DOUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaux-sur-Mer.
SCCV VAUX-DOUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 17000 à La Rochelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV VAUX-DOUX compte 3 autorisations recensées sur la période 08/10/2019 - 13/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VAUX-DOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/10/2019 - 13/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vaux-sur-Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VAUX-DOUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Et 4 Avenue De Courlay, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Logement | AP260, AP261 | — | 679 m² | 2019/11/13 |
| 4 Chemin Des Iris, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Logement | A620, A1381 | — | 1 048 m² | 2019/10/29 |
| 7 Rue Des Goelands, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Logement | AE94, AE95 | — | 1 694 m² | 2019/10/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
