SCCV VAUX-DOUX - Permis de construire et DP

Cessée
850210535 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 11/04/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV VAUX-DOUX

SCCV VAUX-DOUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaux-sur-Mer.

Profil et organisation

SCCV VAUX-DOUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 17000 à LA ROCHELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV VAUX-DOUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
11/04/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV VAUX-DOUX

Activité d’urbanisme de SCCV VAUX-DOUX

SCCV VAUX-DOUX compte 3 autorisations recensées sur la période 08/10/2019 - 13/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VAUX-DOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/10/2019 - 13/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV VAUX-DOUX

3 autorisations sur la période 08/10/2019 - 13/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vaux-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VAUX-DOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Et 4 Avenue De Courlay, Vaux-sur-Mer (17640) PC Logement AP260, AP261 679 m² 2019/11/13
4 Chemin Des Iris, Vaux-sur-Mer (17640) PC Logement A620, A1381 1 048 m² 2019/10/29
7 Rue Des Goelands, Vaux-sur-Mer (17640) PC Logement AE94, AE95 1 694 m² 2019/10/08

Répartition géographique des autorisations de SCCV VAUX-DOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV VAUX-DOUX

Sources des informations sur SCCV VAUX-DOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV VAUX-DOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV VAUX-DOUX ?
SCCV VAUX-DOUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV VAUX-DOUX ?
Le profil de SCCV VAUX-DOUX recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV VAUX-DOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV VAUX-DOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV VAUX-DOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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