SCCV UN BALCON EN FORET - Permis de construire et DP

Active
898117809 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 12/03/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV UN BALCON EN FORET

SCCV UN BALCON EN FORET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bussy-Saint-Georges.

Profil et organisation

SCCV UN BALCON EN FORET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV UN BALCON EN FORET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/03/2021
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV UN BALCON EN FORET

Activité d’urbanisme de SCCV UN BALCON EN FORET

SCCV UN BALCON EN FORET compte 1 autorisation recensée sur la période 03/01/2022 - 03/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV UN BALCON EN FORET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/01/2022 - 03/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV UN BALCON EN FORET

1 autorisation sur la période 03/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bussy-Saint-Georges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV UN BALCON EN FORET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV UN BALCON EN FORET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV UN BALCON EN FORET

Sources des informations sur SCCV UN BALCON EN FORET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV UN BALCON EN FORET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV UN BALCON EN FORET ?
SCCV UN BALCON EN FORET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV UN BALCON EN FORET ?
Le profil de SCCV UN BALCON EN FORET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV UN BALCON EN FORET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV UN BALCON EN FORET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV UN BALCON EN FORET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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