SCCV TRENTIN 73 - Permis de construire et DP

Cessée
849955562 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 15/03/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV TRENTIN 73

SCCV TRENTIN 73 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SCCV TRENTIN 73 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31200 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV TRENTIN 73
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/03/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV TRENTIN 73

Activité d’urbanisme de SCCV TRENTIN 73

SCCV TRENTIN 73 compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2019 - 28/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV TRENTIN 73, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/02/2019 - 28/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV TRENTIN 73

1 autorisation sur la période 28/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV TRENTIN 73 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV TRENTIN 73

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV TRENTIN 73

Sources des informations sur SCCV TRENTIN 73

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV TRENTIN 73

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV TRENTIN 73 ?
SCCV TRENTIN 73 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV TRENTIN 73 ?
Le profil de SCCV TRENTIN 73 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV TRENTIN 73 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV TRENTIN 73 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV TRENTIN 73 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides