SCCV TERSO - Permis de construire et DP

Active
897489365 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 12/02/2021

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV TERSO

SCCV TERSO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hœrdt.

Profil et organisation

SCCV TERSO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67800 à Bischheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV TERSO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
12/02/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV TERSO

Activité d’urbanisme de SCCV TERSO

SCCV TERSO compte 1 autorisation recensée sur la période 27/01/2022 - 27/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV TERSO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/01/2022 - 27/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV TERSO

1 autorisation sur la période 27/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Hœrdt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV TERSO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV TERSO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV TERSO

Sources des informations sur SCCV TERSO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV TERSO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV TERSO ?
SCCV TERSO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV TERSO ?
Le profil de SCCV TERSO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV TERSO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV TERSO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV TERSO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides