SCCV TERRA - Permis de construire et DP

Active
924918816 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 20/03/2024

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV TERRA

SCCV TERRA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mérignac.

Profil et organisation

SCCV TERRA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59290 à Wasquehal.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV TERRA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/03/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV TERRA

Activité d’urbanisme de SCCV TERRA

SCCV TERRA compte 1 autorisation recensée sur la période 28/04/2025 - 28/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV TERRA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/04/2025 - 28/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV TERRA

1 autorisation sur la période 28/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Mérignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV TERRA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV TERRA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV TERRA

Sources des informations sur SCCV TERRA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV TERRA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV TERRA ?
SCCV TERRA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV TERRA ?
Le profil de SCCV TERRA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV TERRA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV TERRA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV TERRA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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