SCCV TERLAND - Permis de construire et DP

Active
102002755 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 02/03/2026

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV TERLAND

SCCV TERLAND est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Romain-le-Puy.

Profil et organisation

SCCV TERLAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69600 à Oullins-Pierre-Bénite.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV TERLAND
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/03/2026
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV TERLAND

Activité d’urbanisme de SCCV TERLAND

SCCV TERLAND compte 1 autorisation recensée sur la période 01/07/2026 - 01/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV TERLAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/07/2026 - 01/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV TERLAND

1 autorisation sur la période 01/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Romain-le-Puy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV TERLAND dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV TERLAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV TERLAND

Sources des informations sur SCCV TERLAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV TERLAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV TERLAND ?
SCCV TERLAND est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV TERLAND ?
Le profil de SCCV TERLAND recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV TERLAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV TERLAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV TERLAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides