2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rémy-de-Provence.
SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92170 à Vanves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX compte 5 autorisations recensées sur la période 22/06/2021 - 22/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 13/12/2021 - 22/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-de-Provence. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SUR LA ROUTE DES BAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 73 Av Vincent Van Gogh, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Logement | AS33 | 736 m² | 206 m² | 2021/12/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-de-Provence. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 73 Av Vincent Van Gogh, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PA | AS33 | 4 026 m² | 2021/06/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
