SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE - Permis de construire et DP

Active
851297093 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 24/05/2019

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE

SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-en-Faucigny.

Profil et organisation

SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69380 à Lissieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
24/05/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE

Activité d’urbanisme de SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE

SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/01/2020 - 07/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/01/2020 - 07/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE

1 autorisation sur la période 07/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-en-Faucigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE

Sources des informations sur SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE ?
SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE ?
Le profil de SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE ST MAURICE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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