SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY - Permis de construire et DP

Active
911655223 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 16/03/2022

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY

SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-en-Faucigny.

Profil et organisation

SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69570 à Dardilly.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
16/03/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY

Activité d’urbanisme de SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY

SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 19/04/2022 - 19/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/04/2022 - 19/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY

1 autorisation sur la période 19/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-en-Faucigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY

Sources des informations sur SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY ?
SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY ?
Le profil de SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ST PIERRE EN FAUCIGNY - RUE DU FAUCIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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