SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT - Permis de construire et DP

Cessée
950911271 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 23/03/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT

SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-d'Oléron.

Profil et organisation

SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
23/03/2023
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT

Activité d’urbanisme de SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT

SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 12/10/2023 - 12/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/10/2023 - 12/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT

1 autorisation sur la période 12/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-d'Oléron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT

Sources des informations sur SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT ?
SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT ?
Le profil de SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ST-PIERRE D'OLERON DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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