SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES - Permis de construire et DP

Active
793595646 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/03/2013

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES

SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sernhac.

Profil et organisation

SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 30000 à NIMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/03/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES

Activité d’urbanisme de SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES

SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2013 - 30/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/09/2013 - 30/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES

2 autorisations sur la période 13/09/2013 - 30/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Sernhac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Meynes, Sernhac (30210) PC Logement C271 20 682 m² 1 208 m² 2016/08/30
Rte De Meynes, Sernhac (30210) PC Logement C271P 4 407 m² 1 279 m² 2013/09/13

Répartition géographique des autorisations de SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES

Sources des informations sur SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES ?
SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES ?
Le profil de SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SERNHAC LE HAMEAU DE PERRIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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